Mentions légales

1. Édition du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.chateaudevillefargeau.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire du site : Entreprise Individuelle Julie Chabrol
Forme juridique : EI
Adresse du siège social : 1, Allée du Château 89240 Villefargeau
Numéro de SIRET : 919 972 638 00010
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR12 919 972 638
Immatriculé au RCS de : Auxerre le numéro 919 972 638
Responsable de publication : Julie Chabrol
Contact : contact@chateaudevillefargeau.fr // 06 77 72 45 44

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : WIX
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Irlande
Téléphone : +1 415-639-9034

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Entreprise Individuelle Julie Chabrol est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Entreprise Individuelle Julie Chabrol.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Entreprise Individuelle Julie Chabrol ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.chateaudevillefargeau.fr

Entreprise Individuelle Julie Chabrol décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur www.chateaudevillefargeau.fr